Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVELOPPE D'OR
PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE (PNR) S.A.

Numéro de dépôt :
1656409
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque L'ENVELOPPE D'OR

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE (PNR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENVELOPPE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE (PNR domicilié(e) 58, Bd J.B. Clément, 42308 ROANNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MARTINE - France.

La marque L'ENVELOPPE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVELOPPE D'OR est expirée depuis le 18 avril 2001.

PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE (PNR a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES PRO , EURO'PAP , MAIL DESIGN. , LASER POST , POST DESIGN


PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE (PNR) S.A. - 58, Bd J.B. Clément, 42308 ROANNE CEDEX - France


M. Michel MARTINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés